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démocratie parlementaire |
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Analyse du régime politique et de la vie sociale en France à l'époque de l'affaire Dreyfus : une démocratie parlementaire, la société française, la France dans le monde, l'instruction publique, les contestations politique et sociale, Les crises [...]
Article : texte imprimé
Dossier : rappels sur l'Union européenne, missions des eurodéputés, rôles de la Commission européenne et du Parlement européen dans la préparation et l'adoption d'une loi, les modalités de cette élection (candidats, électeurs, mode de scrutin), [...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives 4. Revues archivées CDI 0112961 Disponible 
Article : texte imprimé
Dossier sur la création ou la modification d'une loi en France. Itinéraire et instances de décision du projet ou proposition de loi à sa promulgation par le Président de la République. Les règlements et arrêtés qui complètent les lois. Procédure[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives 4. Revues archivées CDI 0112636 Disponible
